Conditions générales de vente
ATTENTION
Lisez attentivement les dispositions suivantes, car elles constituent un contrat établissant les conditions générales des produits et services du catalogue (ou de la boutique) électronique de la Société RICHBOND . N° de téléphone 0801 045054. En cliquant sur le bouton « Validez votre commande », après avoir rempli votre bon de commande, vous validez votre commande, ce qui vaut acceptation irrévocable des présentes conditions générales. En conséquence, vous ne pouvez commander de produits ou services que si vous acceptez les conditions prévues ci-dessous. En conséquence, vous ne pouvez commander de produits ou services que si vous acceptez les conditions prévues ci-dessous.1. Préambule
L’édition et l’hébergement du site internet https://www.hestiasofa.ma/ (ci-après désigné par « Site Internet »), et le traitement de ses données sont assurés par la société RICHBOND, Société Anonyme de droit marocain, dont le siège social est sis à 265, bd Moulay Ismail Casablanca 04-20290 titulaire de l’identifiant fiscal n° 01640312 et immatriculée au registre de commerce de Casablanca sous le n° 32097, dûment représentée à l’effet des présentes par son représentant légal (ci-après dénommée « RICHBOND SA »).
Le fonctionnement du Site Internet est assuré conformément aux stipulations des présentes conditions générales d’utilisation et de vente (ci-après désignées par « Conditions Générales ») et dans le respect des législation et réglementation marocaines en vigueur, notamment et non limitativement le Dahir du 9 Ramadan 1331 formant Code des Obligations et des Contrats, la loi n° 15-95 formant Code de commerce, la loi n° 31-08 édictant des mesures pour la protection du consommateur, la loi n° 02-00 relative aux droits d’auteurs et aux droits voisins, et la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.
Les conditions générales de vente suivantes régissent l’ensemble des transactions établies sur le catalogue web de la Société RICHBOND. Toute commande passée sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.
2. Objet
Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits de la société RICHBOND, sur Internet, par l’intermédiaire de la plateforme CMI. www.hestiasofa.ma est un service et une marque déposée par la Société Richbond. CMI est un service de gestion des transactions et une marque déposée par CMI S.A.3. Définitions
Dans la suite du contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessus s’entendra au sens de sa définition, à savoir :- « Utilisateur(s) » : tout client Acheteur ou visiteur du Site Internet de RICHBOND.
- « Contrat à distance » : tout contrat concernant des biens ou services entre la Société RICHBOND et un consommateur dans le cadre d’un système de vente ou de prestations de service à distance organisé par la Société RICHBOND qui, pour ce contrat, utilise exclusivement le réseau Internet jusqu’à la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat lui-même.
- « Acheteur » : toute personne physique qui, dans le présent contrat, agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle.
- « Bon de commande » : document qui indique les caractéristiques des produits commandés par le consommateur et qui doit être signé de lui par « double clic » pour l’engager.
- « Commande » : acte par lequel le consommateur s’engage à acheter des produits et par lequel la Société RICHBOND s’engage à les livrer.
- Être âgé de plus de dix-huit (18) années grégoriennes révolues .
- Avoir la capacité suffisante pour s’obliger ou obliger l’entité qu’il représente au titre des présentes Conditions Générales .
- Faire du Site Internet un usage loyal et responsable, respectueux des intérêts de RICHBOND SA .
- S’abstenir de tout comportement ou omission pouvant porter préjudice à RICHBOND SA et/ou aux autres Utilisateurs .
- Garantir RICHBOND SA et son représentant légal contre toute responsabilité éventuelle découlant de tout échange ou communication d’informations ou de documents effectué(s) à travers le Site Internet, ou de toute utilisation du Site Internet non prévue par les présentes Conditions Générales .
- Avoir lu et compris les présentes Conditions Générales, et y adhérer pleinement sans exceptions ni réserves aucunes.
4. Produit
Tous les produits présents dans le catalogue sont commercialisés jusqu'à épuisement des stocks. La Société RICHBOND se réserve le droit de retirer du catalogue un article, et ceci sans préavis, elle ne peut en aucun cas être tenue de dédommager ou d'annuler une commande suite à l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour une raison d'incompatibilité avec le matériel déjà possédé par l'acheteur.5. Passer une commande
Après avoir trouvé le ou les produits qui vous intéressent, cliquez sur le bouton ‘’commander’’, le produit est alors ajouté dans votre bon de commande. Vous pouvez à tout instant modifier votre bon de commande et vous pouvez retourner au catalogue en appuyant sur "poursuivre les achats". Lorsque vous avez terminé vos achats, validez votre commande en cliquant sur le bouton de commande ‘’Payer’’. En cas d’erreur de votre part, au moment de votre saisie sur le bon de commande, nous vous conseillons de nous adresser dans les 24h une demande d’annulation par e-mail. Après l’annulation de la commande par RICHBOND , vous pouvez commander à nouveau.6. Prix
Les prix mentionnés sur le catalogue du site sont indiqués en dirham marocain TTC. RICHBOND se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. La TVA est calculée en fonction du taux applicable en vigueur le jour de la commande. Tout changement du taux de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur internet, RICHBOND se réserve le droit, pour tout paiement, de demander une photocopie de la CIN et d’un justificatif de domicile.7. Exécution de la commande
La commande sera traitée au plus tard dans un délai de 7 jours (à compter du jour suivant la date de la commande). Les offres présentées par RICHBOND sont valables tant qu'elles sont annoncées sur le Site dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit commandé ou de rétractation de l’acheteur, ce dernier aura la possibilité d’annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les trente jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.8. Livraison
La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la passation de la Commande. Le Client s’engage à fournir des informations exactes sur ses données personnelles. RICHBOND ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de tout défaut ou erreur de livraison résultant d’une erreur commise par le Client lors de la communication de l’adresse de livraison à RICHBOND. Un courrier électronique ou appel téléphonique seront adressés au Client pour annoncer l'expédition des Produits. En toute hypothèse, le délai de livraison des Produits peut être précisé au Client lors de la validation de la Commande. À défaut, la livraison interviendra dans un délai maximal de quarante-cinq jours ouvrés à compter de la passation de la Commande. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande. L’acheteur est tenu de vérifier l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison ainsi qu’à la Société RICHBOND dans un délai d’un jour. Les éventuels retards ne sauraient donner lieu à des dommages et intérêts. Des frais de livraison sont à prévoir pour certains articles RICHBOND. En cas de livraison par nos soins, l’acheteur doit procéder à la réception de la marchandise et assurer le déménagement des meubles. Le bon de livraison comportant la facture, désigné sous le sigle BLF, édité par la Société RICHBOND constitue une preuve parfaite de livraison dès que le BLF est visé par le client ou toute personne qui le représente. Une livraison n’est effectuée que si la facture est soldée.9. Mode de paiement
Les conditions de paiement pour toute commande sont de 40% minimum à la commande et le reliquat à la livraison.- Paiement par carte bancaire: Pour régler votre commande par carte bancaire, choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par la Société RICHBOND au niveau du bon de commande (Visa, MasterCard, Maestro CMI). Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée qui suit la date de la confirmation de livraison. Votre paiement par carte bancaire est sécurisé par le CMI qui offre un service de paiement entièrement sécurisé. L’acheteur garantit à la Société RICHBOND qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation du bon de commande. En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre l’acheteur et l’émetteur de la carte, entre la Société RICHBOND et son établissement bancaire s’appliquent.
- Paiement par virement: L’acheteur peut effectuer son règlement par virement en choisissant l’un des comptes bancaires de la Société RICHBOND dont les RIB figurent sur le bon de commande.
- Paiement à la livraison: L’acheteur peut régler sa commande lors de la livraison en espèces ou par chèque. Les conditions de paiement pour les paiements à la livraison sont de 40% minimum à la commande et le reliquat à la livraison.
10.Traitement et Confidentialité des données
La sécurité de vos données personnelles nous est primordiale. Nous nous engageons à ce que ces données ne soient pas diffusées à des tiers sans votre accord explicite. Le responsable du traitement de vos données personnelles est la Société RICHBOND SA. Les informations recueillies sur le site www.hestiasofa.ma font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des comptes clients, la gestion des transactions commerciales et de la relation client. Nous recueillons également, si vous y consentez, vos données de connexion à des fins de métrique web d’utilisation et de fréquentation et ce dans le respect de l’article 8 de la délibération n° 508-AU-2014 du 14/11/2014 portant modèle de déclaration type concernant les traitements de données à caractère personnel relatifs à la vente en ligne.Les données personnelles collectées peuvent être transmises à :- Pour la réalisation de la transaction commerciale : au Centre Monétique Interbancaire (CMI) et la banque émettrice de votre carte bancaire.
- Pour la prospection commerciale : à notre prestataire de service numérique dans le respect des dispositions de l’article 10 de la loi 09- 08 et des autres dispositions légales et réglementaires en vigueur.
- Pour la gestion technique du Site : à notre prestataire technique
- En utilisant nos services, vous consentez au transfert de vos données personnelles vers notre fournisseur de service cloud « DigitalOcean », une société basée aux États-Unis, en vue de les stocker dans un serveur hébergé à Francfort- Allemagne conformément à la demande de transfert déposée auprès de la CNDP sous le numéro .....
- via la rubrique « Nous contacter » du Site Internet
- via courriel à l’adresse e-mail suivante reclamation@richbond.ma
- via courrier recommandé contre accusé de réception, à envoyer à : Sté. RICHBOND SA, Km 7, Angle Bd My Smail & ancienne route de rabat Ain sebaa Casablanca
Confidentialité des informations
Richbond s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet www.hestiasofa.ma . Le présent avertissement a pour objet d'indiquer le type d'informations susceptibles d'être recueillies lors de la visite du Site Internet www.hestiasofa.ma , ainsi que l'utilisation dont elles pourront faire l'objet ultérieurement.11. Annulation d'une commande payée par carte bancaire
Contactez le service client en envoyant un mail au reclamation@richbond.ma. ou appelez le numéro 06 60 10 44 00 , le client recevra une notification d’annulation.12. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de la loi n°31-08 édictant des mesures pour la protection des consommateurs, l’Acheteur consommateur dispose d’un délai de 7 jours pour exercer son droit de rétractation, et cela, sans avoir à se justifier, ni à payer des pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l’Acheteur. Le délai précité court à compter de la date de réception de la commande. Les produits commandés doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine. Dans ce cadre, la responsabilité de l’Acheteur est engagée. Tout dommage subi par la Commande à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. En cas d'exercice du droit de rétractation avant expédition de la Commande dans les conditions précitées, RICHBOND procèdera au remboursement des sommes avancées par l’Acheteur, hors frais de livraison, dans un délai de 15 jours suivant la notification de la demande de rétractation et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, ou tout autre moyen accepté par l’Acheteur. Pour exercer son droit de rétractation, l’Acheteur peut envoyer un courriel auquel est joint le formulaire de rétractation ci-dessous dûment complété à l'adresse e-mail suivante : reclamation@richbond.maFormulaire de rétraction :
À l'attention de Madame/Monsieur (le Vendeur) ………………………………., Rabat – Maroc
Je, soussigné(e) M./Mme. ………………………………, titulaire de la CNIE/carte de séjour/passeport n° ………, et demeurant au ……………………………………………, vous notifie par la présente ma volonté de me rétracter de la commande n°.............
Effectuée en date du : ………… à l’heure ………
Reçue en date du : ……………. à l’heure ………(si reçue)
À l’adresse sise à : ………………………………………………………………
Signature (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date de la demande de rétractation : ……………
13. Garantie
Tous les produits vendus sur le catalogue sont garantis contre les défauts de fabrication et vice de matière. La durée de garantie dépend du produit commandé (à partir de la date de facture). En cas de retour du produit s'avérant non défectueux, des frais de transport et de manutention pourront être facturés au client. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation ou de négligence. En cas d’anomalies constatées lors de la livraison, le client peut retourner la marchandise pour traitement et réparation.14. Preuve de transactions payées par carte bancaire
Les données enregistrées par le Maroc Telecommerce S.A sur la plateforme Maroc Telecommerce pour le compte de la Société RICHBOND constituent la preuve de l’ensemble des transactions commerciales passées entre vous et la société RICHBOND.15. Force majeure
RICHBOND n’est tenu pour l’exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun événement de force majeure ne vient les entraver.16. Droit Applicable-Règlement des Litiges
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit marocain, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux marocains seront seuls compétents pour connaître de ce litige.تحذير
اقرأ الأحكام التالية بعناية ، لأنها تشكل عقدًا يحدد الشروط العامة للمنتجات والخدمات الخاصة بالكتالوج الإلكتروني (أو المتجر) لشركة RICHBOND برأس مال 230،000،000 درهم إماراتي مسجلة في السجل التجاري برقم 32097 ، IF 01640312 في المكتب المسجل 265 ، مولاي إسماعيل الدار البيضاء 20290-04. رقم الهاتف 0801 045 054. بالنقر فوق الزر "التحقق من صحة طلبك" ، بعد إكمال نموذج الطلب ، فإنك تقوم بتأكيد طلبك ، مما يعني قبولًا لا رجوع فيه لهذه الشروط العامة. وبالتالي ، لا يمكنك طلب المنتجات أو الخدمات إلا إذا قبلت الشروط الموضحة أدناه.
1. الديباجة
تحكم الشروط العامة التالية للبيع جميع المعاملات التي تم إنشاؤها في كتالوج الويب الخاص بشركة RICHBOND. أي طلب يتم تقديمه على هذا الموقع يعني قبول العميل غير المشروط وغير القابل للإلغاء لهذه الشروط.
2. الغرض
هذا العقد هو عقد عن بعد يهدف إلى تحديد حقوق والتزامات الأطراف فيما يتعلق ببيع منتجات شركة RICHBOND ، على الإنترنت ، من خلال منصة CMI. www.hestiasofa.ma هي خدمة وعلامة تجارية مسجلة لشركة Richbond. CMI هي خدمة لإدارة المعاملات وعلامة تجارية مسجلة لشركة
3. التعاريف
في الجزء المتبقي من العقد ، يجب فهم كل من التعبيرات المذكورة أعلاه على أنها تعني معنى تعريفه ، أي: • "عقد المسافة": أي عقد يتعلق بالسلع أو الخدمات بين شركة RICHBOND والمستهلك في سياق نظام مبيعات أو توصيل خدمة عن بُعد تنظمه شركة RICHBOND والتي ، بالنسبة لهذا العقد ، تستخدم الإنترنت حصريًا حتى إبرام العقد ، بما في ذلك إبرام العقد نفسه. • المشتري: أي شخص طبيعي يتصرف بموجب هذا العقد لأغراض لا تدخل في نطاق نشاطه المهني. • "نموذج الطلب": المستند الذي يشير إلى خصائص المنتجات التي طلبها المستهلك والتي يجب أن يوقعها ب "النقر المزدوج" لإلزامه. • "الطلب": العمل الذي يتعهد المستهلك بموجبه بشراء المنتجات والذي بموجبه تتعهد شركة RICHBOND بتسليمها. • خدمة العملاء: تشير إلى جميع الأشخاص المسؤولين عن معالجة أي طلب للعميل ويمكن الوصول إليهم عبر البريد الإلكتروني على العنوان التالي: www.hestiasofa.ma أو عبر الهاتف على 0801045 054 • الموقع: يشير إلى موقع الويب المنشور بواسطة RICHBOND of المالك والذي يتضمن جميع المستندات أو الصفحات المرتبطة معًا عن طريق روابط النص التشعبي ، والمسجلة تحت عنوان URL www.hestiasofa.ma ، والتي تُعرض عليها المنتجات للبيع.
4. المنتج
يتم تسويق جميع المنتجات في الكتالوج حتى نفاذ الكمية. تحتفظ شركة RICHBOND بالحق في سحب عنصر من الكتالوج دون إشعار ، ولا يمكن تحت أي ظرف من الظروف المطالبة بتعويض أو إلغاء طلب بعد استحالة استخدام المنتج الذي تم شراؤه لسبب عدم التوافق مع المعدات التي يمتلكها المشتري بالفعل. تتوافق المنتجات مع التشريعات الحالية والمعايير الدولية.
5. تقديم طلب
بعد العثور على المنتج (المنتجات) الذي تهتم به ، انقر فوق الزر "طلب" ، ثم تتم إضافة المنتج إلى نموذج الطلب الخاص بك. يمكنك تعديل أمر الشراء الخاص بك في أي وقت ويمكنك العودة إلى الكتالوج بالضغط على "متابعة التسوق". عند الانتهاء من التسوق ، قم بتأكيد طلبك بالنقر فوق الزر "دفع". في حالة حدوث خطأ من جانبك ، عند إدخال نموذج الطلب ، ننصحك بإرسال طلب إلغاء إلينا عبر البريد الإلكتروني في غضون 24 ساعة. بعد إلغاء الطلب عن طريق RICHBOND ، يمكنك الطلب مرة أخرى. بالإضافة إلى ذلك ، تحتفظ RICHBOND بالحق في إلغاء أي تنفيذ للأمر و / أو التسليم ، بغض النظر عن طبيعته ومستوى تنفيذه ، في حالة عدم الدفع أو السداد الجزئي لأي مبلغ مستحق من قبل العميل ، في حالة حادثة دفع ، أو في حالة الاحتيال أو محاولة الاحتيال المتعلقة باستخدام الموقع ، بما في ذلك حالات الطلبات السابقة. في هذه الحالة ، سيتم تعويض العميل عن أي مبالغ مدفوعة. من خلال تقديم طلب على موقعنا ، فإنك تقر بأنك تبلغ من العمر القانوني وأنك قادر تمامًا على التعاقد.
6. السعر
الأسعار المذكورة في كتالوج الموقع مبينة بالدرهم المغربي شاملة الضريبة. تحتفظ RICHBOND بالحق في تعديل أسعارها في أي وقت دون إشعار مسبق. سيُفرض على العميل السعر المطبق عند تقديم طلبه ويصرح بأنه قد قرأ هذه الأسعار ويوافق على الرسوم قبل التحقق بشكل نهائي من طلبه. أسعار البيع تشمل تكاليف الشحن ، ما لم يذكر خلاف ذلك. قد يتم فرض تكاليف الشحن بالإضافة إلى سعر المنتجات المشتراة ، اعتمادًا على الخيارات التي يختارها العميل. في هذه الحالة ، ستتم الإشارة إلى سعر تكاليف التسليم شاملاً ضريبة القيمة المضافة للعميل قبل المصادقة النهائية على الطلب من قبل العميل تحت مصطلح "تكاليف التسليم". يتم احتساب ضريبة القيمة المضافة وفقًا للمعدل المطبق الساري في يوم الطلب. سينعكس أي تغيير في معدل ضريبة القيمة المضافة تلقائيًا على سعر المنتجات. كجزء من مكافحة الاحتيال عبر الإنترنت ، تحتفظ RICHBOND بالحق ، لأي مدفوعات ، في طلب نسخة من CIN وإثبات العنوان.
7. تنفيذ الأمر
ستتم معالجة الطلب في موعد أقصاه 7 أيام (من اليوم التالي لتاريخ الطلب). العروض المقدمة من RICHBOND صالحة طالما تم الإعلان عنها على الموقع في حدود المخزون المتاح. في حالة عدم توفر المنتج المطلوب أو انسحاب المشتري ، سيكون لدى الأخير إمكانية إلغاء طلبه. سيكون لديه بعد ذلك خيار طلب إما استرداد المبالغ المدفوعة في غضون ثلاثين يومًا على أبعد تقدير ، أو استبدال المنتج.
8. التسليم
سيتم تسليم المنتجات ، بعد تسجيل دفع الطلب ، إلى عنوان التسليم الذي حدده العميل أثناء تقديم الطلب. يتعهد العميل بتقديم معلومات دقيقة عن بياناته الشخصية. لا تتحمل RICHBOND تحت أي ظرف من الظروف المسؤولية عن أي عيب أو خطأ في التسليم ناتج عن خطأ ارتكبه العميل عند إرسال عنوان التسليم إلى RICHBOND. سيتم إرسال بريد إلكتروني أو مكالمة هاتفية إلى العميل للإعلان عن شحن المنتجات. في أي حال ، يمكن تحديد وقت تسليم المنتجات للعميل أثناء التحقق من الطلب. إذا تعذر ذلك ، فسيتم التسليم في غضون فترة أقصاها خمسة وأربعون يوم عمل من تاريخ تقديم الطلب. يتم تسليم المنتجات إلى العنوان المبين من قبل المشتري في نموذج الطلب. يتعين على المشتري التحقق من تغليف البضائع عند التسليم والإبلاغ عن أي ضرر ناتج عن الناقل في إشعار التسليم وإلى شركة RICHBOND في غضون يوم واحد. أي تأخير لا يمكن أن يؤدي إلى أضرار. يجب توقع تكاليف التسليم لعناصر معينة من RICHBOND. في حالة التسليم من قبلنا ، يجب على المشتري المضي قدمًا في استلام البضاعة والتأكد من إزالة الأثاث. تشكل مذكرة التسليم بما في ذلك الفاتورة ، المعينة من قبل اختصار BLF ، المنشورة من قبل شركة RICHBOND دليلاً مثاليًا على التسليم بمجرد الموافقة على BLF من قبل العميل أو أي شخص يمثله. يتم إجراء التسليم فقط في حالة تسوية الفاتورة.
9. طريقة الدفع
شروط الدفع لأي طلب هي 40٪ كحد أدنى عند الطلب والرصيد عند التسليم.
• الدفع ببطاقة الائتمان:
لدفع ثمن طلبك عن طريق البطاقة المصرفية ، اختر طريقة الدفع من بين تلك التي تقدمها شركة RICHBOND في نموذج الطلب (Visa ، MasterCard ، Maestro CMI). في هذه الحالة ، يتم تحويل المعاملة للخصم من حسابك في اليوم التالي لتاريخ تأكيد التسليم. يتم تأمين مدفوعات بطاقتك الائتمانية بواسطة CMI التي تقدم خدمة دفع آمنة تمامًا. يضمن المشتري لشركة RICHBOND أن لديه التراخيص اللازمة لاستخدام طريقة الدفع التي اختارها أثناء التحقق من صحة نموذج الطلب. في حالة الدفع عن طريق البطاقة المصرفية ، يتم تطبيق الأحكام المتعلقة بالاستخدام الاحتيالي لوسائل الدفع المنصوص عليها في الاتفاقيات المبرمة بين المشتري ومصدر البطاقة ، بين شركة RICHBOND والمؤسسة المصرفية التابعة لها.
• الدفع عن طريق التحويل المصرفي:
يمكن للمشتري الدفع عن طريق التحويل المصرفي عن طريق اختيار أحد الحسابات المصرفية لشركة RICHBOND التي تظهر تفاصيلها المصرفية في نموذج الطلب.
• الدفع عند الاستلام:
يمكن للمشتري الدفع مقابل طلبه عند التسليم نقدًا أو بشيك. شروط الدفع عند الاستلام 40٪ كحد أدنى عند الطلب والرصيد عند التسليم.
10. خصوصية البيانات
وفقًا للقانون 09-08 المتعلق بحماية الأفراد فيما يتعلق بمعالجة البيانات الشخصية ، فإن المعلومات المطلوبة منك ضرورية لمعالجة طلبك ويتم التعامل معها بسرية. لديك الحق في تصحيح البيانات المتعلقة بك. قد تتلقى إعلانات من RICHBOND ما لم تشترط أنك ترفض استخدام بياناتك الشخصية لأغراضها.
11. إلغاء أمر دفع بواسطة بطاقة الائتمان
تواصل مع خدمة العملاء عبر استمارة الطلب على الموقع.
12. حق الانسحاب
من تاريخ تسليم طلبك ، لديك فترة 7 أيام لممارسة حقك في الانسحاب ، واسترداد المبلغ بالكامل. تتحمل مسؤولية تكاليف إعادة البضائع. ومع ذلك ، يمكن فقط استرداد البضائع المعادة بحالة ممتازة لإعادة البيع ، كاملة وفي عبواتها الأصلية (غير المفتوحة). تخضع معاملات الدفع المتعلقة بالعقود المبرمة عن بعد للتشريعات السارية. المستهلك لديه فترة سبعة أيام لممارسة حقه في الانسحاب . وهذا دون الحاجة إلى تبرير نفسه أو دفع غرامات ، إلا حيث قابلة للتطبيق ، تكاليف إعادة الشحن. تسري المواعيد المذكورة في الفقرة السابقة من تاريخ استلام البضاعة أو قبول العرض لتقديم الخدمات. عند ممارسة حق الانسحاب ، يتعين على المورد أن يسدد للمستهلك ، دون تأخير ، إجمالي المبلغ المدفوع وفي غضون 15 يومًا على الأكثر من تاريخ ممارسة هذا الحق. علاوة على ذلك ، يخضع المبلغ المستحق تلقائيًا للفائدة بالسعر القانوني الساري.
13. الضمان
جميع المنتجات المباعة في الكتالوج مضمونة ضد عيوب التصنيع وعيوب المواد. تعتمد فترة الضمان على المنتج المطلوب (من تاريخ الفاتورة). في حالة عودة المنتج الذي يثبت أنه غير معيب ، قد يتم إرسال فاتورة بتكاليف النقل والمناولة إلى العميل. لا يغطي هذا الضمان التلف الناتج عن الحوادث أو سوء الاستخدام أو الإهمال. في حالة وجود حالات شاذة يتم ملاحظتها أثناء التسليم ، يجوز للعميل إعادة البضائع للمعالجة والإصلاح.
14. إثبات المعاملات المدفوعة ببطاقة الائتمان
تشكل البيانات التي سجلتها CMI نيابة عن شركة RICHBOND دليلاً على جميع المعاملات التجارية بينك وبين شركة RICHBOND.
15. القوة القاهرة
RICHBOND ملزمة فقط بأداء التزاماتها طالما أنه لا يوجد حدث من القوة القاهرة يعيقها. لن نكون مسؤولين عن أي إخفاق أو تأخير في أداء أي من التزاماتنا بموجب العقد الناجم عن حدث خارج عن إرادتنا ("حدث القوة القاهرة"). يمكن اعتباره حادثة قوة قاهرة أي فعل أو حدث أو إغفال أو حادث أو كارثة طبيعية خارجة عن إرادتنا. تشكل أحداثًا معينة من القوة القاهرة دون أن تكون هذه القائمة شاملة: الإضراب الكلي أو الجزئي للخدمات البريدية ، والناقلين ، وتمزق سلسلة التوريد ، ونقص المواد الخام ، وانسداد وسائل النقل ، وقرار الحكومة ، وعمل الأمير ، والكوارث الطبيعية ، الأوبئة ، الأوبئة ، الحجر الصحي ، الهجمات ، الحظر ، أعمال الحرب ، الحرائق. يعتبر أداؤنا بموجب أي عقد معلقًا للفترة التي تستمر فيها حالة القوة القاهرة ، وسنمنح تمديدًا للوقت لأداء العقد بما يتوافق مع مدة هذه الفترة. سنستخدم جميع الوسائل المعقولة لوضع حد لحدث القوة القاهرة أو لإيجاد حل يتم من خلاله تنفيذ الالتزامات التعاقدية على الرغم من هذا الحدث من القوة القاهرة.
16. القانون الواجب التطبيق - تسوية المنازعات
يخضع كل من هذا الموقع وشروط وأحكام استخدامه للقانون المغربي ، بغض النظر عن مكان الاستخدام. في حالة وجود أي نزاع ، وبعد فشل أي محاولة لإيجاد حل ودي ، سيكون للمحاكم المغربية الاختصاص الوحيد للنظر في هذا النزاع.
17. الملكية الفكرية
جميع العناصر التي يتم إعادة إنتاجها على الموقع وخاصة النصوص والتعليقات والأعمال والرسوم التوضيحية والصور والعلامات التجارية على سبيل المثال لا الحصر محمية في جميع أنحاء العالم بموجب حقوق النشر والملكية الفكرية. يُحظر تمامًا أي نسخ كلي أو جزئي للعناصر التي يمكن الوصول إليها على الموقع بأي وسيلة حالية أو مستقبلية. أي انتهاك لحقوق الملكية الفكرية لعلامة Hestia Sofa التجارية و RICHBOND أو أي طرف ثالث ، لأي سبب من الأسباب ، يعرض المخالفين للإجراءات القانونية.
18. التوقيع والإثبات
تنفذ RICHBOND الوسائل اللازمة لحماية المعلومات الشخصية لعملائها من خلال ضمان مستوى عالٍ من الأمان ، ولكن العميل يلعب أيضًا دورًا في حماية بياناته الشخصية. على وجه الخصوص ، يجب على العميل الحفاظ على أمان معاملاته عبر الإنترنت من خلال عدم إبلاغ أي شخص بمعرفه ، على سبيل المثال (عنوان البريد الإلكتروني للعميل) و / أو كلمة المرور الخاصة به ، وعن طريق تغيير كلمة المرور الخاصة به بانتظام. على هذا النحو ، لا يمكن تحميل RICHBOND مسؤولية الكشف عن المعلومات المتعلقة بالعميل لأي فرد استخدم معرفه (عنوان البريد الإلكتروني الخاص بالعميل) و / أو كلمة المرور الخاصة به. على هذا النحو ، فإن استخدام المعرف (عنوان البريد الإلكتروني الخاص بالعميل) و / أو كلمة مرور العميل سيشكل دليلاً على هويته ، ودفع المبالغ المقابلة عند التحقق من صحة الطلب. لا يمكن تحميل RICHBOND تحت أي ظرف من الظروف المسؤولية عن الاستخدام الاحتيالي لهذه المعلومات.
19.لا تنازل
لا تشكل حقيقة عدم تصرف أحدالأطراف بموجب الشروط العامة للبيع هذه تنازلاً عن الحق في التصرف ، ما لم يتم التنازل عنه صراحةً كتابيًا
20.الشروط النهائية
إذا تم اعتبار أي من الشروط الواردة في هذه الشروط والأحكام باطلاً أو باطلاً أو غير قابل للتنفيذ لأي سبب من الأسباب ، فسيتم اعتبار هذا الشرط قابلاً للفصل عن بقية الشروط والأحكام ولن يؤثر على صلاحية وقابلية تطبيق الشروط الأخرى للشروط والأحكام
HESTIA SOFA هي علامة تجارية مسجلة مملوكة لشركة RICHBOND
أسئلة ؟
للحصول على أي معلومات ، يرجى الاتصال بنا على 0801045 054.